Conseil Municipal du 30 mai 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W27 Page 114Séance du 30 mai 1997 - Registre 185W27 Page 114 - Délibération
185W27 Page 118Espaces d'activités économiques de la Tuilerie Programme de travaux d'aménagement 1997. Approbation du dossier de consultation des entreprises (D.C.E.). - Registre 185W27 Page 118 - Délibération
185W27 Page 119Voirie communale - Programme 1997 - 3 ème tranche - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 119 - Délibération
185W27 Page 120Acquisition d'un autocar. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 120 - Délibération
185W27 Page 121Convention de réservation de trésorerie avec le crédit local de France - Registre 185W27 Page 121 - Délibération
185W27 Page 122"Versements de subventions aux associations "" Les cœurs parlent "" et "" Gasnier Guy Animation "" - Registre 185W27 Page 122" - Délibération
185W27 Page 123Changement de dénomination de l'association Chelles Dynamic Jeunes - Registre 185W27 Page 123 - Délibération
185W27 Page 124Adhésion au futur syndicat intercommunal du bassin de transports chellois et des communes environnantes - Registre 185W27 Page 124 - Délibération
185W27 Page 128Indemnités versées aux conseillers municipaux exerçant des mandats spéciaux - Registre 185W27 Page 128 - Délibération
185W27 Page 129Culture. Association Chelles Animation Culture. Convention d'objectif - Registre 185W27 Page 129 - Délibération
185W27 Page 130Culture. Association. Association Le Théâtre du Songe d'Or. Convention d'objectif - Registre 185W27 Page 130 - Délibération
185W27 Page 131Syndicat de vidéocommunication de l'Est parisien. Désignation des membres du conseil - Registre 185W27 Page 131 - Délibération
185W27 Page 133Réseau d'antenne collective desserte des foyers du domaine du Mont-Chalats. Autorisation de proposition au conseil supérieur de l'audiovisuel - Registre 185W27 Page 133 - Délibération
185W27 Page 135Convention de partenariat entre la commune de Chelles et l'agence nationale pour l'emploi - Registre 185W27 Page 135 - Délibération
185W27 Page 143Recherche des personnes disparues. Association Disparition Espoir. Attribution d'une subvention - Registre 185W27 Page 143 - Délibération
185W27 Page 144Association des Amis des domaines de Champs sur Marne et de Jossigny. Emploi de personnes sous contrats emploi solidarité. Attribution de subvention - Registre 185W27 Page 144 - Délibération
185W27 Page 145Foncier - Régularisation d'une emprise près du lycée Jehan de Chelles. Indemnisation des propriétaires. - Registre 185W27 Page 145 - Délibération
185W27 Page 147Foncier - Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry - Registre 185W27 Page 147 - Délibération
185W27 Page 148Foncier - Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry - Registre 185W27 Page 148 - Délibération
185W27 Page 149Montagne de Chelles - Travaux de reconnaissance pour mise en sécurité du site. Dossier de demande de subvention - Registre 185W27 Page 149 - Délibération
185W27 Page 150Mise à disposition d'un local à l'école Pasteur pour le club chellois Loisirs et Créations - Registre 185W27 Page 150 - Délibération
185W27 Page 151Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux concernant la location, la mise en place et la maintenance de sols synthétiques, la location, la mise en place et la maintenance d'aires de jeux pour les écoles préélémentaires et les parcs publics - Registre 185W27 Page 151 - Délibération
185W27 Page 152Ouverture d'un point info jeunes - Registre 185W27 Page 152 - Délibération
185W27 Page 154Personnel communal Création de deux emplois d'économes gestionnaires pour les centres de vacances municipaux - Registre 185W27 Page 154 - Délibération
185W27 Page 156Personnel communal cadeau de départ à la retraite - Registre 185W27 Page 156 - Délibération
185W27 Page 157Social - Création d'une maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes à Chelles. Bail à construction avec l'ADEF. - Registre 185W27 Page 157 - Délibération
185W27 Page 159Syndicat intercommunal pour la gestion d'une fourrière de véhicules retrait de la commune de Champs sur Marne. Avis du conseil municipal - Registre 185W27 Page 159 - Délibération
185W27 Page 160Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 185W27 Page 160 - Délibération